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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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OR VERT, LA TERRE L'ADORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR VERT, LA TERRE L'ADORE
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
99799253
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque OR VERT, LA TERRE L'ADORE

Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OR VERT, LA TERRE L'ADORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) Route de Beauvoir, 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA - France.

La marque OR VERT, LA TERRE L'ADORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR VERT, LA TERRE L'ADORE est expirée depuis le 18 juin 2009.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE , TERRE A GAZON OR BRUN


OR BRUN SA - Route de Beauvoir, 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


OR BRUN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.